Communauté de Communes du Bazois
Maison du Bazois
58 110 ALLUY
03 86 84 14 54
ccbazois@wanadoo.fr
Bien vivre ensemble dans le Bazois
La Communauté de Communes du Bazois mutualise depuis près de douze ans les énergies, les compétences et les financements des communes qui ont fait le choix de s'associer pour nous permettre de mieux travailler ensemble.
Chaque commune conserve bien évidemment son identité, sa liberté et sa capacité à agir en proximité.
Mais c'est en mettant en commun certains de nos moyens que nous pouvons répondre aux défis et aux attentes qui se manifestents dans le Bazois.
Cela explique probablement le fait que six nouvelles communes nous aient maintenant rejoint depuis le 1er Janvier 2009.
Avec désormais quatorze communes, nous avons commencé à oeuvrer pour de nouveaux projets : lancement des travaux de "la maison médicale", étude pour la création d'une unité d'accueil de jour pour les personnes touchées par la maladie d'Alzeimer, rencontres avec les commerçants, les artisans et les agriculteurs afin d'agir ensemble, création d'une commission pour le développement du sport et bien sûr la création du site internet du Bazois.
Cette année 2010 prolonge naturellement, l'action engagée avec la participation des forces vives de notre canton, notamment dans la préparation du nouveau contrat de développement, à passer avec le Conseil Général, l'implication des élus du Conseil Communautaire et l'engagement des salariés qui travaillent chaque jour pour faciliter le transfert des initiatives à l'action concrète.
C'est ce climat de travail serein, positif et actif, qui traduit son doute ce site internet, qui nous permettra encore de mieux relier les idées et les énergies.
Le Président,
Bernard MARTIN
Créer et entreprendre en Bazois
La Communauté de Communes du Bazois, située entre Nevers et Château-Chinon, traversée par le Canal du Nivernais, est un territoire ouvert aux initiatives et au développement des entreprises.
Nous proposons aux porteurs de projet de les recevoir et les accompagner dans leurs démarches, avec les chambres consulaires et la boutique de gestion. Nous identifions les possibilités foncières et les locaux d'entreprises disponibles afin de pouvoir répondre aux demandes qui sont effectuées par les porteurs de projet. Nous aidons aussi le créateur d'entreprises à envisager son intégration dans la vie du territoire (logement, services publics, activités associatives...), ainsi que ses collaborateurs et leur famille.
L'équipe de la Communauté de Communes, dotée d'un agent de développement et d'un secrétaire général, se tient donc à la disposition des porteurs de projet, sur rendez vous, pour se rencontrer et travailler à la création d'entreprise sur le Bazois.
Du Nouveau pour les Ordures Ménagères
La collecte des ordures ménagères est effectuée sur 13 des 14 communes de la Communauté de Communes du Bazois par le Syndicat Intercommunal pour les Ordures Ménagères de Châtillon,-en-Bazois et, sur la commune de Limanton, par le SICTOM des Morillons.
Jusqu’à présent, les ordures ménagères étaient facturées aux usagers suivant deux systèmes :
Pour les communes d’Alluy, Aunay-en-Bazois, Biches, Dun-sur-Grandry, Limanton, Montapas, Montigny-sur-Canne, Tamnay-en-Bazois : par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. La taxe étant calculée en se basant sur le foncier bâti de l’habitation concernée.
Pour les communes d’Achun, Brinay, Châtillon-en-Bazois, Mont-et-Marré, Ougny, Tintury : par une redevance d’ordures ménagères. La redevance étant calculée en se basant sur le service rendu ou le nombre de personnes bénéficiaires. Dans ces communes, la redevance prend en compte une part fixe par habitation, et une part variable suivant le nombre de personnes qui composent l’habitation.
Nous avons obtenu que, à titre exceptionnel, durant l’année 2009, les deux systèmes de perception soient maintenus.
Mais, comme cela avait été indiqué dans un article du « journal du Bazois », publié durant l’été 2009, les dispositions réglementaires nous ont obligés à unifier le régime de financement, par les usagers, de ce service.
Après réunion de la commission chargée des déchets ménagers, le Conseil Communautaire, réuni le 13 octobre 2009, a délibéré afin de choisir le mode de perception par la redevance.
Cela signifie que pour les communes d’Alluy, Aunay-en-Bazois, Biches, Dun-sur-Grandry, Limanton, Montapas, Montigny-sur-Canne, Tamnay-en-Bazois, le mode de facturation sera modifié à compter du 1er janvier 2010.
|
Ce mode de facturation sera basé sur une part fixe équivalente pour toutes les habitations, et une part variable basée sur le nombre d’habitants de chaque foyer.
En conséquence, vous ne payerez plus le service par l’impôt, et la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) disparaîtra de votre feuille d’impôts locaux (sur la feuille d’impôts de la Taxe Foncière). Ce service sera payé par un titre de recettes envoyé par le percepteur au cours de l’année 2010.
Le montant de la redevance pourra donc être différent de la taxe, à la hausse ou à la baisse, en fonction de la situation de chaque foyer. |
|
Les tarifs vous seront communiqués à la suite de leur délibération au sein du Conseil Syndical du SIOM ( Syndicat Intercommunal d’Ordures Ménagères) de Châtillon-en-Bazois.
Celui-ci entamera prochainement une réflexion en vue de faire des propositions pour améliorer le financement de ce service, en réfléchissant par exemple à la mise en place d’une redevance incitative, calculée au plus près du service rendu aux usagers, mais aussi au volume et au poids des déchets que chaque foyer pourrait mettre dans sa poubelle. Nous ne manquerons pas de vous en tenir informé.
Le mot du Président |
Du nouveau pour les ordures ménagères |
||||
|---|---|---|---|---|---|
|
|
|||||
|
La Communauté de Communes du Bazois mutualise depuis près de douze ans les énergies, les compétences et les financements des communes qui ont fait le choix de s'accocier pour nous permettre de mieux travailler ensemble...
|
La collecte des ordures ménagères est effectuée sur 13 des 14 communes de la Communauté de Communes du Bazois par le Syndicat Intercommunal pour les Ordures Ménagères de Châtillon,-en-Bazois et, sur la commune de Limanton, par le SICTOM ... |
![]() |
|||